Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Contes Pansements (accessible à l'adresse https://contespansements.fr) est édité par :

• Responsable légal : Julien PALTOT
• Statut : Micro-entrepreneur
• Adresse postale : 59, rue de Ponthieu , Bureau 326, 75008, Paris
• SIRET : 95101159200015
• Email de contact : contact@contespansements.fr

2. Directeur de la publication

Julien PALTOT

3. Hébergeur technique

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis. Site web : vercel.com

La base de données est hébergée par Supabase Inc. Les médias (images générées) sont stockés sur Cloudflare R2.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logo, interface) est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Les histoires générées par intelligence artificielle sont la propriété du client à compter du paiement et de la livraison.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, sans l'autorisation expresse de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.